Informations légales

information légale

 

Site officiel du C.R.E A.F.P.A. P.A.C.A.

Comité Régional d'établissement de l'Association pour la Formation des Adultes de la région Provence Alpes Côte d'azur.
   
 L'objet de ce site est de présenter une information la plus complète possible et actualisée en permanence sur le Comité Régional d’Etablissement de l’AFPA PACA.
Ce site est administré par le secrétaire du CRE et est mis a jour en collaboration avec l'ensemble des partenaires

 
Etude
 
Fréderic MISTRAL Trésorier, Jean SCHIBANO, Secrétaire du CRE
 
Concepteur, rédacteur
 
 Jean SCHIBANO
 
Responsable de la publication
 
CRE AFPA PACA
Chemin de la Clue 13391 Marseille cedex 11
courriel : crpaca-etsafpa@orange.fr
Tél : 04 91 27 19 76
Fax : 04 91 27 06 21
 
Aide au développement, graphisme, maintenance
 
Michel TISSIER
michel.tissier.name
 
Hébergement
 
HostPapa.eu
10-12, avenue de L'Arche Faubourg de L'Arche Courbevoie Cedex
92419 Paris
La Défense
France
Heures d'ouverture de l'assistance téléphonique
Lundi au vendredi : 24 heures sur 24
Samedi et dimanche : 11h00 - 01h00 (TMG+2)

Assistance technique, ventes et partenaires

France : 0800 907 197
 
Crédits photographiques
 
Les photographies illustrant les pages de ce site ont été cédé à titre gratuit et uniquement pour l'usage dont elles font l'objet. Elles ne sont pas soumises à une licence de distribution libre (CC) et donc ne sont pas librement disponible au téléchargement.
 
Protection de la vie privée
 
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 Informatique et Libertés, ce site est en cours de déclaration auprès de la C.N.I.L.
 Données personnelles
La collecte d'informations nominatives est limitée aux services vous permettant de nous transmettre une question ou une demande. Vos coordonnées et adresses de courrier électronique constituent des données confidentielles.
 Le CRE AFPA PACA s'engage à ne jamais les divulguer. En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Par courrier électronique : contactez le Webmestre,
webmaster@creafpapaca.fr
. Par courrier postal : CRE AFPA PACA (voir adresse plus haut). Messagerie : Les messages électroniques envoyés au CRE AFPA PACA sont conservés pendant la durée de leur traitement. En aucun cas, ils ne peuvent être cédés à un tiers ou faire l'objet d'une base de données nominative. Nous vous rappelons qu'il n'est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet.
 Formulaires
Les informations collectées ont pour seul destinataire le service concerné. Les informations recueillies ne sont pas conservées une fois la demande traitée.
  
Droits d’auteur
 
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est possible pour une utilisation personnelle ou à titre pédagogique sous certaines conditions :
·         Gratuité de la diffusion ;
·         Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d'altération d'aucune sorte ;
·         Citation claire et visible de la source d'information sous la forme suivante, par exemple : « Ce document provient du site Internet énergivie http://www.creafpapaca.fr »
L'adresse Internet doit impérativement figurer dans la référence. Pour d'autres utilisations, veuillez
nous consulter
. La reproduction des textes, tableaux, graphiques, photos ... de ce site sur un support-papier ou électronique est interdite :
·         Dans un but commercial ou de distribution.
·         Par extraction répétée ou systématique d'élément protégé ou non du site http://www.creafpapaca.fr lui causant un préjudice quelconque.
·         Par le mécanisme de liens. Spécialement lors de la présentation d'une page du site http://www.creafpapaca.fr dans des cadres n'appartenant pas au site http://www.creafpapaca.fr grâce aux techniques de "Framing" ou l'utilisation d'un élément dans un site extérieur grâce à la technique du "in line linking".
 
Modification du site
 
L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.
 
Communications des utilisateurs
 
Il vous est expressément interdit d'enregistrer ou de transmettre dans et vers ce site, des communications illégales, menaçantes, insultantes, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou contrevenant à des lois nationales, européennes ou internationales, quel que soit le moyen utilisé (courrier électronique ou fichier vidéo…)
 
Liens à d'autres sites Internet
 
Les liens vers d'autres sites Internet présents sur ce site sont fournis exclusivement pour vous fournir une information la plus complète. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le site
http://www.creafpapaca.fr
. Nous avons vérifié la page pointée par le lien actif mais nous ne contrôlons ni ne sommes responsables de ces sites ou de leur contenu. Pour cette raison, le CRE AFPA PACA décline toute responsabilité concernant ces sites ou les informations y figurant, les logiciels ou autres documents qui s'y trouvent ou concernant les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d'accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.
 
Exonération de responsabilité
 
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. Le CRE AFPA PACA ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site Internet ou d'autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l'hébergeur du site ou l'hébergeur d'une partie du site ou d'interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.
 
Ce site Internet est régi par le droit français.